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Marques déposées par HOPITAL DE BELLEVILLE
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Hospices de Belleville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hospices de Belleville
HOPITAL DE BELLEVILLE, Etablissement Public de Santé

Numéro de dépôt :
3989587
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2023
Hospices de Belleville de HOPITAL DE BELLEVILLE

Présentation de la marque Hospices de Belleville

Déposée le 12 mars 2013 par HOPITAL DE BELLEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hospices de Belleville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est HOPITAL DE BELLEVILLE, Etablissement Public de Santé domicilié(e) 2 rue Martinière - 69220 - BELLEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque Hospices de Belleville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hospices de Belleville est expirée depuis le 12 mars 2023.

HOPITAL DE BELLEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : HOSPICES DE BELLEVILLE


HOPITAL DE BELLEVILLE, Etablissement Public de Santé - 2 rue Martinière - 69220 - BELLEVILLE - France


ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance du Beaujolais.